1. Éditeur du site
Le site ATOOL (accessible à l'adresse [À COMPLÉTER — domaine]) est édité par :
| Nom / Prénom | [À COMPLÉTER] |
| Forme juridique | Auto-entrepreneur |
| SIRET | [À COMPLÉTER] |
| Adresse | [À COMPLÉTER — adresse postale complète] |
| Email de contact | [À COMPLÉTER — contact@atool.fr] |
| Directeur de la publication | [À COMPLÉTER — nom prénom] |
2. Hébergement
L'application ATOOL est hébergée par :
| Hébergeur | Railway Corporation |
| Adresse | 548 Market St PMB 57274, San Francisco, CA 94104, États-Unis |
| Site web | railway.app |
La base de données est hébergée par :
| Prestataire | Supabase Inc. |
| Adresse | 970 Toa Payoh North, #07-04, Singapore 318992 |
| Région des données | Union Européenne |
| Site web | supabase.com |
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constitutifs du site ATOOL (textes, graphismes, logiciels, logo, marque, créations diverses) sont la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction, représentation ou adaptation, partielle ou totale, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
4. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le site ATOOL est détaillé dans notre Politique de confidentialité.
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6. Limitation de responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu du site. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des informations saisies par les utilisateurs dans le cadre de l'utilisation du service, ni des résultats générés automatiquement à partir de ces données.
7. Droit applicable
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